Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB

  L’ESPRIT DU CLUB TRAWLER

Il convient de rappeler l’objet de notre Association exprimé dans les statuts du Club, à savoir réunir les propriétaires, copropriétaires, locataires, amis et sympathisants des bateaux de type TRAWLER en favorisant les contacts entre eux et en renforçant leur cohésion dans un climat amical. Cet objectif est prioritaire et immédiat : c’est le socle sur lequel nous voulons maintenant commencer à bâtir notre communauté en constituant la présence association.

  LOGO

L’affiliation d’un navire au Club TRAWLER permettra à son propriétaire, copropriétaire, locataire d’arborer le logo du Club ci-après reproduit :

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  LES VALEURS DU CLUB

La plus sympathique réussite de notre Club sera de susciter des liens d’amitiés entre ses membres et de partager des moments de loisirs ainsi qu’un prétexte aux voyages et croisières.

La rencontre entre les membres doit donc rester au centre de nos préoccupations – rencontre entre des individualités aussi diverses que possibles, ce qui est une richesse pour le Club, et appel aux initiatives pour animer et faire vivre le Club.

Le Club est au service des membres, mais cela implique un échange dans les deux sens.
Devenir membre du Club, c’est d’abord adhérer aux valeurs du Club : élégance, convivialité et bonne table.
Etre membre, c’est aussi avoir le désir et la possibilité de s’impliquer dans les activités et l’organisation du Club.

  LA DEONTOLOGIE DU CLUB

Club Les relations entre les membres du Club sont régies tant sur l’eau qu’à terre par la courtoisie et l’entraide qui sied aux gens de mer.  
Ainsi, lors des concentrations nautiques ou toutes activités organisées par le Club, les membres s’engagent :

  • A respecter le code maritime en vigueur,
  • A détenir l’ensemble des éléments de sécurité requis par la règlementation s’appliquant à la catégorie de navigation de leur navire,
  • A être assuré pour couvrir les risques concernant les personnes physiques, les dégâts matériels et la perte de navire,
  • A revêtir les tenues et/ou vêtements logotés, dont ils seront dotés dans un proche avenir pour marquer leur adhésion au Club.

Le Club TRAWLER souscrit au respect national et international des règles et codes maritimes qui régissent la navigation en mer et rivière.

  DONNEES INFORMATIQUES / PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES 

Le fichier informatique du Club et toutes les données personnelles des membres sont strictement confidentiels et ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une exploitation commerciale, même pour les membres du Club.
Tout envoi groupé est réservé aux membres du Conseil d’Administration dans le cadre de leur délégation.

  LE REGLEMENT INTERIEUR

Une association se doit de préciser aussi clairement que possible ses structures de fonctionnement et les règles de gestion auxquelles les membres se doivent d’adhérer.

C’est l’objet du règlement intérieur qui vient compléter les statuts et clarifier les règles de fonctionnement du Club.
Il peut être adapté à tout moment aux pratiques en vigueur sur la base de l’expérience et des suggestions des parties prenantes par décision du Conseil d’Administration.
Il sera éventuellement assorti d’annexes pouvant traiter d’un point particulier de la gestion du Club, elles-mêmes susceptibles d’être adaptées en fonction de la pratique.

  LES MEMBRES

Les membres sont rattachés à une unité navale. Les cotisations sont fixées par unité navale.
En conséquence, peuvent être membres tous les propriétaires, copropriétaires, locataires d’un bateau de type TRAWLER.

Les conjoints et les enfants des membres seront associés directement à la vie du Club s’ils le souhaitent. Les membres doivent remplir le bulletin d’adhésion et s’engager à respecter les statuts et le règlement intérieur.

Le Club se compose de Membres d’Honneur, de Membres Bienfaiteurs et de Membres Actifs ou Adhérents :

  • Le titre de Membre d’Honneur est décerné par le Conseil. Les Membres d’Honneur sont dispensés de cotisation, mais n’ont pas droit de vote aux Assemblées. Ils peuvent bénéficier des avantages offerts aux membres du Club.
  • Les Membres Bienfaiteurs sont ceux qui désirent aider au développement du Club. Est Membre Bienfaiteur tout membre qui en a reçu la caractéristique par le Conseil. Il n’a pas droit de vote aux Assemblées Générales. Tout professionnel de l’univers nautique (ou pas) peut être Membre Bienfaiteur.
  • Les Membres Actifs ou Adhérents sont les membres rattachés à une unité navale. Est admise comme membre actif ou adhérent toute personne physique ou morale qui verse une cotisation annuelle fixée par décision du Conseil d’Administration et approuvée par l’Assemblée Générale. Chaque membre actif dispose d’1 voix. En cas de copropriété, cette voix est attribuée à l’ensemble des copropriétaires du bateau ; chacun d’entre eux participe aux votes mais ne dispose donc d’une seule voix.

L’admission au Club est subordonnée au paiement de la cotisation annuelle fixée par l’Assemblée Générale.

La cotisation est payable lors de l’admission ou dans les deux mois qui suivent l’Assemblée Générale.
La cotisation versée au Club est définitivement acquise même en cas de démission ou d’exclusion durant l’exercice en cours. .

  BUREAU

Le Bureau est l’organe de gestion de l’association.
Conformément aux statuts, il est au moins composé d’un Président et d’un Trésorier (les mêmes que ceux du Conseil d’Administration).
Il peut s’adjoindre d’autres compétences.
Le Bureau peut se réunir autant que nécessaire pour mener à bien une gestion cohérente des intérêts de l’association et de ses membres.
Les membres du Bureau seront obligatoirement choisis par les membres du Conseil.
Le Conseil élira chaque année le Bureau composé de :

1. Le Président : il représente le Club. Il préside les Assemblées générales et les réunions. Il est le représentant légal de l’association et assume toutes les responsabilités de la fonction. Il représente et incarne le Club auprès des différents organismes, fédérations, partenaires évènementiels, clubs étrangers… Par sa signature, il engage le Club pour tous les actes de la vie courante de l’association, dans le cadre de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil d’Administration.  
Il est juridiquement responsable au nom de l’association, pour toute question ou formalité légale touchant à l’association.
Il anime le Club en accord avec les propositions du Bureau et les décisions du Conseil d’Administration.

Délégation de pouvoir : le Président peut déléguer une partie de ses pouvoirs à chacun des membres du Bureau et/ou du Conseil d’Administration. Cette délégation peut être permanente ou temporaire, générale ou limitée. Elle doit être formalisée par écrit. Elle est révocable à tout moment.

2. Le(s) Vice-Président(s)i seconde(nt) le Président et le remplace(nt) en cas d’absence ou d’empêchement. Un Vice-Président est le conseiller du Président. Il est nommé pour appuyer le Président dans tous les aspects de l’animation du Club. Il peut le représenter en son absence et en toute circonstance de la vie du Club. Sa fonction est complémentaire de celle du Président pour les questions touchant à la cohésion et à un meilleur fonctionnement du Club.

Dans la gestion courante du Club, le Vice-Président peut se voir confier par délégation du Président des missions ou un domaine de compétence particulier, à titre permanent ou sur des sujets ponctuels.

3. Le Trésorieri est dépositaire des fonds ; il tient le registre des recettes et dépenses. Il encaisse les cotisations et dons. Il rend compte de sa gestion au Conseil chaque fois qu’il est nécessaire. Il ne peut, sans autorisation de ce dernier, engager une quelconque dépense nouvelle. Il est responsable de la comptabilité et des finances de l’association. Il collecte toutes les pièces comptables concernant les dépenses et est responsable de leur conformité aux dispositions légales. Il les tient à disposition du Bureau, de tout contrôleur financier ou des autorités en cas de besoin. Il tient les archives et documents comptables de l’association. Il gère les notes de frais des membres du Bureau / du Conseil.

Il coordonne les relations avec les partenaires financiers et la banque de l’association, décide des placements et définit les schémas de fonctionnement financier, y compris au niveau des délégués régionaux et de la boutique. Il a la délégation de signature principale sur le compte de l’association.

Il propose et contribue à la politique financière de l’association lors de la fixation du budget annuel prévisionnel par le Bureau.

Le Trésorier est à la disposition des membres pour leur faciliter la connaissance des comptes. Tout membre peut le contacter pour une question sur les finances du Club.

  REUNION DU BUREAU

Le Bureau se réunira chaque fois qu’il sera convoqué par son Président ou sur la demande de la moitié de ses membres, mais au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président ou sur demande de la moitié de ses membres.

La présence de deux membres du Bureau est nécessaire pour la validation des délibérations.

Les décisions sont prises à la majorité simple (la moitié des voix plus une) des membres présents et représentés. En cas de partage égal des voix, celle du Président est déterminante.
Les membres du Bureau ne peuvent détenir plus de deux pouvoirs. Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Les réunions du Bureau sont ouvertes à tous les membres du Club qui ont le droit de s’y exprimer, d’y faire des propositions, mais qui n’ont pas le droit de vote.
Les membres peuvent voter à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le Conseil ou si 20 % des membres présents le requièrent.

Aucune rémunération ou indemnité ne sera perçue par les membres du Conseil ou du Bureau. Seuls, les frais engagés pourront faire l’objet d’un remboursement. Deux conditions obligatoires, un accord préalable du Bureau et facture justifiée des frais engagés.

Le présent règlement intérieur a été adopté par l’Assemblée Générale Constitutive du 16 janvier 2015.

 


i La fonction de Vice-Président et de Trésorier pouvant être exercée par la même personne